Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S CHATEAU DE PAS DE LOUP
CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR

Numéro de dépôt :
1007955
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S CHATEAU DE PAS DE LOUP

Déposée le 4 février 1977 par CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S CHATEAU DE PAS DE LOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR domicilié(e) Société Civile sous forme coopérative - SAINT-CYR-EN-BOURG MONTREUIL-BELLAY (Maine-et-Loire) - France.

La marque S CHATEAU DE PAS DE LOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque S CHATEAU DE PAS DE LOUP est expirée depuis le 4 février 1987.

CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR a également déposé les autres marques suivantes : CABERNET PERLANT , CCVS COMTE DE LACLOTIERE , METHODE CHAMPENOISE S BRUT DE SAUMUR , (Marque figurative) , CUVEE DES PLANTAGENETS , COMTES DE SAUMUR , PRINCE ALEXANDRE , CHARLES DE VILLENEUVE , CUVEE DES PLANTAGENETS , CABERNET PERLANT CCVS


CAVE COOPERATIVE DES VIGNERONS DE SAUMUR - Société Civile sous forme coopérative - SAINT-CYR-EN-BOURG MONTREUIL-BELLAY (Maine-et-Loire) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Vins et vins mousseux